\u200bLorsqu\u2019un entrepreneur prend en leasing un v\u00e9hicule, une machine ou un autre bien d\u2019entreprise, il regarde souvent d\u2019abord le montant mensuel. Pourtant, le traitement de la TVA est \u00e9galement important. La TVA sur le leasing a en effet une incidence sur votre tr\u00e9sorerie, votre comptabilit\u00e9 et le co\u00fbt r\u00e9el de votre investissement.<\/p>\n
Dans la plupart des cas, vous recevez, pour un leasing, des factures p\u00e9riodiques sur lesquelles la TVA est factur\u00e9e. Selon votre statut TVA, le type de bien et l\u2019usage professionnel, vous pouvez r\u00e9cup\u00e9rer cette TVA en totalit\u00e9, en partie ou parfois pas du tout. Dans cet article, nous expliquons comment fonctionne la TVA sur les factures mensuelles, les acomptes et l\u2019option d\u2019achat \u00e0 la fin du contrat.<\/p>\n
Dans le cadre d\u2019un contrat de leasing, vous payez g\u00e9n\u00e9ralement une redevance mensuelle. La TVA est habituellement factur\u00e9e sur cette facture mensuelle. Pour les entreprises assujetties \u00e0 la TVA, cette TVA est en principe r\u00e9cup\u00e9rable, pour autant que le v\u00e9hicule, la machine ou le bien d\u2019entreprise soit utilis\u00e9 pour des activit\u00e9s ouvrant droit \u00e0 d\u00e9duction de TVA.<\/p>\n
Cela para\u00eet simple, mais dans la pratique, la d\u00e9ductibilit\u00e9 d\u00e9pend de l\u2019utilisation concr\u00e8te. Pour des machines ou du mat\u00e9riel professionnel utilis\u00e9s exclusivement \u00e0 des fins professionnelles, la situation est souvent diff\u00e9rente de celle des voitures particuli\u00e8res qui peuvent aussi \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 titre priv\u00e9.<\/p>\n
En Belgique, les voitures particuli\u00e8res sont soumises \u00e0 une limitation sp\u00e9cifique. La d\u00e9duction de TVA est d\u00e9termin\u00e9e selon l\u2019usage professionnel, avec un maximum de 50 %. M\u00eame lorsqu\u2019une voiture est utilis\u00e9e principalement \u00e0 des fins professionnelles, cette limitation reste donc un point d\u2019attention.<\/p>\n
Dans le cadre d\u2019un leasing, il est parfois pr\u00e9vu un acompte ou un premier paiement major\u00e9. Ce montant est pay\u00e9 au d\u00e9but du contrat et r\u00e9duit souvent le montant mensuel du leasing.<\/p>\n
La TVA peut \u00e9galement \u00eatre factur\u00e9e sur cet acompte ou cette premi\u00e8re facture major\u00e9e. Le traitement de la TVA suit globalement la m\u00eame logique que pour les factures mensuelles. Si le bien est destin\u00e9 \u00e0 un usage professionnel et que vous avez droit \u00e0 la d\u00e9duction de TVA, la TVA sur l\u2019acompte peut en principe elle aussi \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e en totalit\u00e9 ou en partie.<\/p>\n
Pour les entrepreneurs, cet aspect est surtout important pour la tr\u00e9sorerie. Un acompte peut r\u00e9duire le montant mensuel, mais vous devez payer d\u00e8s le d\u00e9part un montant plus \u00e9lev\u00e9 TVA comprise. LeaseBroker constate en pratique que les entrepreneurs ont int\u00e9r\u00eat \u00e0 int\u00e9grer cet \u00e9l\u00e9ment dans leur planification financi\u00e8re \u00e0 l\u2019avance, afin que la premi\u00e8re facture ne soit pas une surprise.<\/p>\n
Tous les biens en leasing ne sont pas trait\u00e9s de la m\u00eame mani\u00e8re. L\u2019impact de la TVA peut varier selon qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une voiture particuli\u00e8re, d\u2019une camionnette, d\u2019un camion, d\u2019une machine ou de mat\u00e9riel informatique.<\/p>\n
Tenez surtout compte des points suivants :<\/p>\n
C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment pour cette raison qu\u2019il est important de ne pas regarder uniquement le tarif du leasing, mais aussi les cons\u00e9quences en mati\u00e8re de TVA selon le type d\u2019investissement.<\/p>\n
Certains contrats de leasing offrent, \u00e0 la fin de la dur\u00e9e, la possibilit\u00e9 de reprendre le v\u00e9hicule ou la machine. Cela se fait g\u00e9n\u00e9ralement moyennant une valeur r\u00e9siduelle ou un prix de reprise pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9.<\/p>\n
Lorsque vous exercez cette option d\u2019achat, une facture peut \u00e0 nouveau \u00eatre \u00e9tablie. Cette facture peut \u00eatre soumise \u00e0 la TVA, selon la structure du contrat et le type de bien. Ici aussi, l\u2019\u00e9ventuelle d\u00e9duction de TVA d\u00e9pend de votre statut TVA et de l\u2019utilisation du bien au sein de votre entreprise.<\/p>\n
Pour les entrepreneurs, c\u2019est un point important. Une charge mensuelle faible peut sembler int\u00e9ressante, mais l\u2019option d\u2019achat \u00e0 la fin peut encore jouer un r\u00f4le financier. Examinez donc non seulement ce que vous payez chaque mois, mais aussi ce qui se passe lorsque vous souhaitez conserver le bien.<\/p>\n
La TVA a un impact direct sur votre liquidit\u00e9. M\u00eame lorsqu\u2019elle est r\u00e9cup\u00e9rable par la suite, vous devez souvent d\u2019abord en avancer le montant. Cela vaut pour les factures mensuelles, mais certainement aussi pour un acompte ou une option d\u2019achat.<\/p>\n
Il est donc judicieux de v\u00e9rifier \u00e0 l\u2019avance comment se d\u00e9roule la facturation et quelle partie de la TVA vous pouvez effectivement r\u00e9cup\u00e9rer. Vous obtenez ainsi une image plus r\u00e9aliste du co\u00fbt total de votre contrat de leasing.<\/p>\n
Un bon choix de leasing ne se limite donc pas au montant mensuel le plus bas. Il tient aussi compte de la TVA, de la tr\u00e9sorerie, de la dur\u00e9e, de la valeur r\u00e9siduelle et de l\u2019utilisation du bien dans votre entreprise.<\/p>\n
Puis-je r\u00e9cup\u00e9rer la TVA sur mes factures de leasing ?<\/strong> La TVA sur un acompte est-elle aussi d\u00e9ductible ?<\/strong> La r\u00e9cup\u00e9ration de TVA est-elle la m\u00eame chose que la d\u00e9ductibilit\u00e9 fiscale ?<\/strong> Dois-je payer de la TVA sur l\u2019option d\u2019achat ?<\/strong> Vous voulez savoir quel est l\u2019impact de la TVA d\u2019un contrat de leasing pour votre v\u00e9hicule, votre machine ou votre bien d\u2019entreprise ? Chez LeaseBroker, nous examinons avec vous non seulement le montant mensuel, mais aussi la structure financi\u00e8re globale de votre solution de leasing.<\/p>\n N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter via info@lease-broker.com<\/a> ou \u00e0 nous appeler au 0800 21 039<\/a>. Nos experts vous aident \u00e0 choisir une formule de leasing adapt\u00e9e \u00e0 vos projets, \u00e0 votre tr\u00e9sorerie et \u00e0 vos points d\u2019attention fiscaux.<\/strong><\/p>\n
Cela d\u00e9pend de votre statut TVA et de l\u2019utilisation du v\u00e9hicule ou de la machine. En cas d\u2019utilisation professionnelle, la d\u00e9duction de TVA est souvent possible, mais pour les voitures particuli\u00e8res, il existe une limitation.<\/p>\n
Dans de nombreux cas, la TVA sur l\u2019acompte suit les m\u00eames r\u00e8gles que la TVA sur les factures mensuelles de leasing. La d\u00e9duction d\u00e9pend donc de l\u2019utilisation et de votre droit \u00e0 d\u00e9duction de TVA.<\/p>\n
Non. La r\u00e9cup\u00e9ration de TVA concerne la d\u00e9claration de TVA. La d\u00e9ductibilit\u00e9 fiscale concerne la charge dans votre imp\u00f4t des personnes physiques ou dans l\u2019imp\u00f4t des soci\u00e9t\u00e9s. Il s\u2019agit de deux choses distinctes.<\/p>\n
Cela peut \u00eatre le cas, selon le contrat et la mani\u00e8re dont la reprise est factur\u00e9e. Faites v\u00e9rifier ce point \u00e0 l\u2019avance afin de savoir quel co\u00fbt vous pouvez attendre \u00e0 la fin.<\/p>\nFaites examiner votre structure de leasing \u00e0 l\u2019avance<\/strong><\/h2>\n