\u200bDe plus en plus d\u2019entrepreneurs souhaitent offrir un v\u00e9lo \u00e0 leurs collaborateurs, mais h\u00e9sitent quant \u00e0 l\u2019approche \u00e0 adopter. Achetez-vous vous-m\u00eame les v\u00e9los, ou optez-vous pour le leasing ? Et qu\u2019en est-il du traitement fiscal pour la soci\u00e9t\u00e9 et pour le travailleur ? En Belgique, le leasing v\u00e9lo est devenu l\u2019un des avantages extral\u00e9gaux les plus int\u00e9ressants sur le plan fiscal que vous puissiez proposer. Dans cet article, nous expliquons comment fonctionne le leasing v\u00e9lo, pourquoi il est si avantageux fiscalement et ce \u00e0 quoi vous devez faire attention lors de la signature d\u2019un contrat.<\/p>\n
Avec le leasing v\u00e9lo, votre entreprise met un v\u00e9lo \u00e0 disposition via un contrat de location avec un co\u00fbt mensuel fixe. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019un leasing op\u00e9rationnel d\u2019une dur\u00e9e de trois ans, comprenant l\u2019entretien, l\u2019assistance d\u00e9pannage et une assurance omnium dans le prix mensuel. \u00c0 la fin du contrat, l\u2019utilisateur peut souvent reprendre le v\u00e9lo \u00e0 la valeur r\u00e9siduelle.<\/p>\n
Le leasing v\u00e9lo existe en deux variantes. Dans la premi\u00e8re, l\u2019employeur paie l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du co\u00fbt de leasing comme avantage extral\u00e9gal. Dans la seconde, le travailleur finance lui-m\u00eame le v\u00e9lo via un \u00e9change de salaire brut ou de prime de fin d\u2019ann\u00e9e, \u00e9galement appel\u00e9 plan caf\u00e9t\u00e9ria. Dans les deux cas, le traitement fiscal reste particuli\u00e8rement avantageux, tant pour les speed pedelecs et les v\u00e9los \u00e9lectriques que pour les v\u00e9los de ville classiques et les v\u00e9los cargo.<\/p>\n
Les avantages fiscaux du leasing v\u00e9lo sont difficiles \u00e0 surpasser. Les co\u00fbts de leasing sont d\u00e9ductibles \u00e0 100 % pour la soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 condition que le v\u00e9lo soit \u00e9galement utilis\u00e9 pour les d\u00e9placements domicile-travail. Cela contraste fortement avec les voitures de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 moteur fossile, dont la d\u00e9ductibilit\u00e9 diminue ann\u00e9e apr\u00e8s ann\u00e9e.<\/p>\n
Pour le travailleur ou le dirigeant d\u2019entreprise, il n\u2019y a pas d\u2019avantage de toute nature imposable, \u00e0 nouveau \u00e0 condition d\u2019une utilisation r\u00e9guli\u00e8re pour les trajets domicile-travail. Celui qui se rend au travail \u00e0 v\u00e9lo peut en outre recevoir une indemnit\u00e9 v\u00e9lo exon\u00e9r\u00e9e par kilom\u00e8tre. La combinaison de la d\u00e9ductibilit\u00e9 totale, de l\u2019exon\u00e9ration de l\u2019avantage de toute nature et de l\u2019indemnit\u00e9 v\u00e9lo fait du v\u00e9lo de leasing l\u2019un des rares avantages dont l\u2019employeur et le travailleur tirent tous deux un b\u00e9n\u00e9fice net.<\/p>\n
Le leasing v\u00e9lo int\u00e9resse des profils tr\u00e8s vari\u00e9s. Un ind\u00e9pendant ou un dirigeant d\u2019entreprise peut, via sa soci\u00e9t\u00e9, louer un v\u00e9lo \u00e9lectrique haut de gamme ou un speed pedelec pour se rendre chez ses clients ou au bureau. Les PME utilisent le leasing v\u00e9lo comme un \u00e9l\u00e9ment attractif de leur package salarial, sans augmenter le co\u00fbt salarial. Les grandes organisations disposant d\u2019une politique de flotte l\u2019utilisent comme levier pour verdir leur mix de mobilit\u00e9 et r\u00e9duire la pression sur le stationnement.<\/p>\n
Le leasing v\u00e9lo peut aussi fonctionner pour des entreprises ayant des ouvriers ou des \u00e9quipes en horaires post\u00e9s. Pensez \u00e0 une entreprise de production o\u00f9 les travailleurs habitent dans un rayon de dix kilom\u00e8tres : un v\u00e9lo \u00e9lectrique y remplace parfaitement la deuxi\u00e8me voiture familiale. Attention toutefois aux speed pedelecs : juridiquement, ils sont consid\u00e9r\u00e9s comme des cyclomoteurs, avec assurance obligatoire en responsabilit\u00e9 civile, permis de conduire et obligation du port du casque. V\u00e9rifiez si la formule de leasing couvre bien ces obligations.<\/p>\n
Les travailleurs qui ont droit \u00e0 une voiture de soci\u00e9t\u00e9 peuvent, via le budget mobilit\u00e9 f\u00e9d\u00e9ral, \u00e9changer leur voiture contre des alternatives durables. Un v\u00e9lo de leasing entre dans le deuxi\u00e8me pilier de ce budget et est enti\u00e8rement exon\u00e9r\u00e9 d\u2019imp\u00f4ts et de cotisations sociales. Ceux qui conservent leur voiture de soci\u00e9t\u00e9 mais choisissent un mod\u00e8le plus petit peuvent \u00e9galement consacrer le budget restant \u00e0 un v\u00e9lo de leasing. Pour les fleet managers, c\u2019est une mani\u00e8re concr\u00e8te d\u2019\u00e9largir la politique de flotte sans co\u00fbts suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n
Tous les contrats de leasing v\u00e9lo ne se valent pas. Comparez les fournisseurs sur ces points :<\/p>\n
Une erreur fr\u00e9quente consiste \u00e0 n\u00e9gliger la condition d\u2019utilisation r\u00e9guli\u00e8re pour les trajets domicile-travail. Sans cette utilisation, l\u2019exon\u00e9ration de l\u2019avantage de toute nature dispara\u00eet et le cadre fiscal devient moins favorable. Il est donc pr\u00e9f\u00e9rable de consigner les accords dans une politique v\u00e9lo.<\/p>\n
Le leasing v\u00e9lo offre aux entrepreneurs une mani\u00e8re fiscalement exceptionnelle de r\u00e9compenser leurs collaborateurs tout en avan\u00e7ant vers une mobilit\u00e9 durable. La formule adapt\u00e9e d\u00e9pend de votre effectif, de votre politique salariale et de votre flotte existante. Vous souhaitez savoir quelle formule de leasing v\u00e9lo correspond le mieux \u00e0 votre entreprise ?<\/p>\n
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