\u200bQui prend en leasing une voiture de soci\u00e9t\u00e9 et l\u2019utilise aussi \u00e0 titre priv\u00e9 paie \u00e0 ce titre de l\u2019imp\u00f4t des personnes physiques via l\u2019avantage de toute nature, ou ATN en abr\u00e9g\u00e9. Beaucoup d\u2019entrepreneurs et de travailleurs sont surpris lors du d\u00e9compte annuel : l\u2019ATN d\u2019une voiture \u00e0 carburant fossile augmente d\u2019ann\u00e9e en ann\u00e9e, m\u00eame si le v\u00e9hicule reste identique. Dans cet article, nous expliquons comment l\u2019ATN est calcul\u00e9, pourquoi il continue d\u2019augmenter et quels choix vous pouvez faire pour limiter la pression fiscale.<\/p>\n
L\u2019avantage de toute nature est l\u2019\u00e9valuation fiscale de l\u2019utilisation priv\u00e9e d\u2019une voiture de soci\u00e9t\u00e9. D\u00e8s que vous utilisez \u00e9galement une voiture en leasing pour vos d\u00e9placements priv\u00e9s ou pour vos trajets domicile-travail, le fisc consid\u00e8re cela comme une forme de r\u00e9mun\u00e9ration en nature. Vous payez l\u2019imp\u00f4t des personnes physiques sur ce montant, et pour la soci\u00e9t\u00e9, il y a en plus une d\u00e9pense non admise de 17 % ou 40 % de l\u2019ATN, selon l\u2019intervention dans les frais de carburant ou de recharge.<\/p>\n
Il est important de savoir que l\u2019ATN s\u2019applique aussi bien aux dirigeants d\u2019entreprise qu\u2019aux salari\u00e9s, et peu importe que la voiture soit achet\u00e9e, financ\u00e9e ou prise en leasing. Le calcul est identique.<\/p>\n
La formule de l\u2019ATN d\u2019une voiture de soci\u00e9t\u00e9 repose sur trois \u00e9l\u00e9ments : la valeur catalogue, l\u2019\u00e2ge du v\u00e9hicule et les \u00e9missions de CO2. Concr\u00e8tement : valeur catalogue \u00d7 pourcentage li\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e2ge \u00d7 6\/7 \u00d7 pourcentage CO2.<\/p>\n
La valeur catalogue correspond au prix neuf, options et TVA comprises, sans remise. Le pourcentage li\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e2ge diminue chaque ann\u00e9e de 6 %, jusqu\u2019\u00e0 un minimum de 70 % \u00e0 partir de la cinqui\u00e8me ann\u00e9e. Le pourcentage CO2 part d\u2019un taux de base de 5,5 % et augmente ou diminue selon que les \u00e9missions de votre voiture s\u2019\u00e9cartent de l\u2019\u00e9mission de r\u00e9f\u00e9rence fix\u00e9e chaque ann\u00e9e. Pour les voitures \u00e9lectriques, le pourcentage minimum de 4 % s\u2019applique automatiquement. La loi pr\u00e9voit \u00e9galement un ATN minimum absolu, index\u00e9 chaque ann\u00e9e.<\/p>\n
Les \u00e9missions de CO2 de r\u00e9f\u00e9rence sont calcul\u00e9es chaque ann\u00e9e sur la base de la moyenne du parc automobile belge. Comme ce parc compte toujours plus de voitures \u00e9lectriques, les \u00e9missions de r\u00e9f\u00e9rence diminuent chaque ann\u00e9e. Cons\u00e9quence : une voiture diesel ou essence s\u2019\u00e9carte de plus en plus de cette r\u00e9f\u00e9rence, ce qui fait augmenter le pourcentage CO2 et donc l\u2019ATN. Si vous prenez aujourd\u2019hui un leasing pour une voiture fossile sur quatre ou cinq ans, il faut donc tenir compte d\u2019un ATN qui continue de grimper pendant toute la dur\u00e9e du contrat, en plus de la d\u00e9ductibilit\u00e9 fiscale qui diminue pour la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
Plusieurs leviers permettent de garder l\u2019ATN sous contr\u00f4le. Le plus puissant est le choix d\u2019une voiture \u00e9lectrique : le pourcentage minimum de 4 % et le calcul stable rendent l\u2019ATN pr\u00e9visible et nettement plus bas que pour une voiture fossile comparable. Un deuxi\u00e8me levier est la valeur catalogue elle-m\u00eame : chaque option augmente la base fiscale pendant toute la dur\u00e9e du contrat.<\/p>\n
En outre, une contribution personnelle du travailleur ou du dirigeant d\u2019entreprise r\u00e9duit l\u2019ATN imposable euro par euro. Cette contribution peut \u00eatre retenue sur le salaire ou factur\u00e9e p\u00e9riodiquement. Enfin, il vaut la peine de regarder au-del\u00e0 du seul prix mensuel du leasing au moment de choisir un contrat : une voiture \u00e9lectrique l\u00e9g\u00e8rement plus ch\u00e8re peut, au total, revenir moins cher une fois que vous tenez compte de l\u2019ATN, de la d\u00e9ductibilit\u00e9 et des d\u00e9penses non admises.<\/p>\n
Attention aux hybrides rechargeables : seuls les mod\u00e8les qui r\u00e9pondent aux conditions l\u00e9gales en mati\u00e8re de capacit\u00e9 de batterie et d\u2019\u00e9missions sont calcul\u00e9s sur leur valeur officielle de CO2 faible. Les soi-disant fausses hybrides sont trait\u00e9es fiscalement sur la base des \u00e9missions du mod\u00e8le thermique correspondant, ce qui peut augmenter fortement l\u2019ATN. V\u00e9rifiez cela avant d\u2019int\u00e9grer une hybride dans votre contrat de leasing.<\/p>\n
En pratique, nous constatons les m\u00eames erreurs qui reviennent :<\/p>\n
Une simulation correcte sur toute la dur\u00e9e du contrat \u00e9vite de mauvaises surprises lors de la d\u00e9claration fiscale.<\/p>\n
L\u2019avantage de toute nature d\u00e9termine en partie combien votre voiture de soci\u00e9t\u00e9 vous co\u00fbte r\u00e9ellement, \u00e0 vous et \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9. En connaissant la formule et en faisant les bons choix de v\u00e9hicule et de contrat, vous pouvez r\u00e9duire consid\u00e9rablement ce co\u00fbt. Vous souhaitez savoir quelle formule de leasing est fiscalement la plus avantageuse dans votre situation ?<\/p>\n
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