De plus en plus d’entrepreneurs souhaitent offrir un vélo à leurs collaborateurs, mais hésitent quant à l’approche à adopter. Achetez-vous vous-même les vélos, ou optez-vous pour le leasing ? Et qu’en est-il du traitement fiscal pour la société et pour le travailleur ? En Belgique, le leasing vélo est devenu l’un des avantages extralégaux les plus intéressants sur le plan fiscal que vous puissiez proposer. Dans cet article, nous expliquons comment fonctionne le leasing vélo, pourquoi il est si avantageux fiscalement et ce à quoi vous devez faire attention lors de la signature d’un contrat.
Qu’est-ce que le leasing vélo et comment fonctionne-t-il ?
Avec le leasing vélo, votre entreprise met un vélo à disposition via un contrat de location avec un coût mensuel fixe. Il s’agit généralement d’un leasing opérationnel d’une durée de trois ans, comprenant l’entretien, l’assistance dépannage et une assurance omnium dans le prix mensuel. À la fin du contrat, l’utilisateur peut souvent reprendre le vélo à la valeur résiduelle.
Le leasing vélo existe en deux variantes. Dans la première, l’employeur paie l’intégralité du coût de leasing comme avantage extralégal. Dans la seconde, le travailleur finance lui-même le vélo via un échange de salaire brut ou de prime de fin d’année, également appelé plan cafétéria. Dans les deux cas, le traitement fiscal reste particulièrement avantageux, tant pour les speed pedelecs et les vélos électriques que pour les vélos de ville classiques et les vélos cargo.
Pourquoi le leasing vélo est-il si intéressant fiscalement ?
Les avantages fiscaux du leasing vélo sont difficiles à surpasser. Les coûts de leasing sont déductibles à 100 % pour la société, à condition que le vélo soit également utilisé pour les déplacements domicile-travail. Cela contraste fortement avec les voitures de société à moteur fossile, dont la déductibilité diminue année après année.
Pour le travailleur ou le dirigeant d’entreprise, il n’y a pas d’avantage de toute nature imposable, à nouveau à condition d’une utilisation régulière pour les trajets domicile-travail. Celui qui se rend au travail à vélo peut en outre recevoir une indemnité vélo exonérée par kilomètre. La combinaison de la déductibilité totale, de l’exonération de l’avantage de toute nature et de l’indemnité vélo fait du vélo de leasing l’un des rares avantages dont l’employeur et le travailleur tirent tous deux un bénéfice net.
À qui le leasing vélo convient-il ?
Le leasing vélo intéresse des profils très variés. Un indépendant ou un dirigeant d’entreprise peut, via sa société, louer un vélo électrique haut de gamme ou un speed pedelec pour se rendre chez ses clients ou au bureau. Les PME utilisent le leasing vélo comme un élément attractif de leur package salarial, sans augmenter le coût salarial. Les grandes organisations disposant d’une politique de flotte l’utilisent comme levier pour verdir leur mix de mobilité et réduire la pression sur le stationnement.
Le leasing vélo peut aussi fonctionner pour des entreprises ayant des ouvriers ou des équipes en horaires postés. Pensez à une entreprise de production où les travailleurs habitent dans un rayon de dix kilomètres : un vélo électrique y remplace parfaitement la deuxième voiture familiale. Attention toutefois aux speed pedelecs : juridiquement, ils sont considérés comme des cyclomoteurs, avec assurance obligatoire en responsabilité civile, permis de conduire et obligation du port du casque. Vérifiez si la formule de leasing couvre bien ces obligations.
Combiner le leasing vélo avec le budget mobilité
Les travailleurs qui ont droit à une voiture de société peuvent, via le budget mobilité fédéral, échanger leur voiture contre des alternatives durables. Un vélo de leasing entre dans le deuxième pilier de ce budget et est entièrement exonéré d’impôts et de cotisations sociales. Ceux qui conservent leur voiture de société mais choisissent un modèle plus petit peuvent également consacrer le budget restant à un vélo de leasing. Pour les fleet managers, c’est une manière concrète d’élargir la politique de flotte sans coûts supplémentaires.
À quoi faut-il faire attention dans un contrat de leasing vélo ?
Tous les contrats de leasing vélo ne se valent pas. Comparez les fournisseurs sur ces points :
- Ce qui est inclus dans le prix mensuel : entretien, assurance, assistance dépannage et réparation des pneus varient fortement selon la formule.
- La valeur résiduelle et l’option de reprise à la fin du contrat, y compris le traitement fiscal de cette reprise.
- Ce qui se passe en cas de départ de l’entreprise, de longue maladie ou de vol du vélo.
- La liberté de choix du vélo : certains fournisseurs travaillent uniquement avec des marques ou des revendeurs fixes.
Une erreur fréquente consiste à négliger la condition d’utilisation régulière pour les trajets domicile-travail. Sans cette utilisation, l’exonération de l’avantage de toute nature disparaît et le cadre fiscal devient moins favorable. Il est donc préférable de consigner les accords dans une politique vélo.
Conclusion
Le leasing vélo offre aux entrepreneurs une manière fiscalement exceptionnelle de récompenser leurs collaborateurs tout en avançant vers une mobilité durable. La formule adaptée dépend de votre effectif, de votre politique salariale et de votre flotte existante. Vous souhaitez savoir quelle formule de leasing vélo correspond le mieux à votre entreprise ?
N’hésitez pas à nous contacter via info@lease-broker.com ou à nous appeler au 0800 21 039. Nos experts examineront avec vous la solution qui correspond le mieux à votre situation.
