De plus en plus d'entrepreneurs veulent offrir un vélo à leurs collaborateurs, mais hésitent sur l'approche. Achetez-vous les vélos vous-même, ou choisissez-vous le leasing ? Et qu'en est-il du traitement fiscal pour la société ET pour le travailleur ? Le leasing vélo est devenu en Belgique l'un des avantages extra-légaux fiscalement les plus favorables que vous puissiez offrir. Dans cet article, nous expliquons comment le leasing vélo fonctionne, pourquoi il est fiscalement si intéressant et à quoi être attentif lors de la conclusion d'un contrat.

Qu'est-ce que le leasing vélo et comment cela fonctionne-t-il ?

En leasing vélo, votre entreprise met un vélo à disposition via un contrat de leasing avec un coût mensuel fixe. Il s'agit généralement d'un leasing opérationnel d'une durée de trois ans, dans lequel l'entretien, l'assistance dépannage et une assurance omnium sont dans le prix mensuel. À la fin du contrat, l'utilisateur peut souvent reprendre le vélo contre la valeur résiduelle.

Le leasing vélo existe en deux variantes. Dans la première, l'employeur paie le coût de leasing complet comme avantage extra-légal. Dans la seconde, le travailleur finance lui-même le vélo via un échange de salaire brut ou de prime de fin d'année, aussi appelé plan cafeteria. Dans les deux cas, le traitement fiscal reste particulièrement favorable, tant pour les speed pedelecs et les vélos électriques que pour les vélos de ville ordinaires et les vélos cargo.

Pourquoi le leasing vélo est-il fiscalement si intéressant ?

Les avantages fiscaux du leasing vélo sont difficiles à surpasser. Les coûts de leasing sont pour la société 100% déductibles, à condition que le vélo soit aussi utilisé pour les déplacements domicile-travail. Cela contraste fortement avec les voitures de société aux carburants fossiles, dont la déductibilité baisse d'année en année.

Pour le travailleur ou le dirigeant d'entreprise, il n'y a pas d'ATN (avantage de toute nature) imposable, à nouveau à condition d'un usage domicile-travail régulier. Qui se rend au travail à vélo peut en plus recevoir une indemnité vélo exonérée par kilomètre. La combinaison de la déductibilité complète, de l'exonération de l'ATN (avantage de toute nature) et de l'indemnité vélo fait du vélo en leasing l'un des rares avantages où tant l'employeur que le travailleur y gagnent net.

Pour qui le leasing vélo est-il adapté ?

Le leasing vélo est intéressant pour des profils variés. Un indépendant ou un dirigeant d'entreprise peut via sa société prendre en leasing un vélo électrique de qualité ou un speed pedelec pour le trajet vers les clients ou le bureau. Les PME déploient le leasing vélo comme un volet attractif de leur package salarial, sans que cela n'augmente le coût salarial. Les organisations plus grandes avec une politique de flotte utilisent le leasing vélo comme levier pour verdir leur mix de mobilité et abaisser la pression de parking.

Pour les entreprises avec des ouvriers ou du travail en équipes aussi, le leasing vélo peut fonctionner. Pensez à une entreprise de production où les travailleurs habitent dans un rayon de dix kilomètres : un vélo électrique y remplace parfaitement la deuxième voiture familiale. Attention toutefois aux speed pedelecs : ceux-ci valent juridiquement comme cyclomoteur, avec une assurance responsabilité civile obligatoire, un permis de conduire et une obligation de casque. Vérifiez si la formule de leasing couvre aussi ces obligations.

Combiner le leasing vélo avec le budget mobilité

Les travailleurs qui ont droit à une voiture de société peuvent via le budget mobilité fédéral échanger leur voiture contre des alternatives durables. Un vélo en leasing tombe sous le pilier deux de ce budget et est entièrement exonéré d'impôts et de cotisations sociales. Qui conserve sa voiture de société mais choisit un modèle plus petit peut aussi consacrer le budget restant à un vélo en leasing. Pour les fleet managers, c'est une façon concrète d'élargir la politique de parc sans coûts extra.

À quoi faut-il être attentif dans un contrat de leasing vélo ?

Tous les contrats de leasing vélo ne se valent pas. Comparez les offreurs sur ces points :

Ce qui est dans le prix mensuel : l'entretien, l'assurance, l'assistance dépannage et la réparation des pneus diffèrent fortement par formule.

La valeur résiduelle et l'option de reprise à la fin du contrat, y compris le traitement fiscal de cette reprise.

Ce qui se passe en cas de départ, de maladie de longue durée ou de vol du vélo.

La liberté de choix du vélo : certains offreurs ne travaillent qu'avec des marques ou dealers fixes.

Une erreur fréquente est que les employeurs perdent de vue la condition d'un usage domicile-travail régulier. Sans cet usage, l'exonération de l'ATN (avantage de toute nature) tombe et le tableau fiscal devient moins favorable. Fixez donc les accords dans une policy vélo.

Conclusion

Le leasing vélo offre aux entrepreneurs une façon fiscalement exceptionnellement favorable de récompenser les collaborateurs et de travailler en même temps à une mobilité durable. La bonne formule dépend de votre personnel, de votre politique salariale et de votre parc existant. Vous voulez savoir quelle formule de leasing vélo s'aligne le mieux sur votre entreprise ?

N'hésitez pas à nous contacter via info@lease-broker.com ou appelez-nous au 0800 21 039. Nos experts examinent avec vous quelle solution convient le mieux à votre situation.