​Lorsqu’un entrepreneur prend en leasing un véhicule, une machine ou un autre bien d’équipement, il regarde souvent d’abord le montant mensuel. Pourtant, le traitement de la TVA est également important. La TVA sur le leasing a en effet une incidence sur votre trésorerie, votre comptabilité et le coût réel de votre investissement.

Dans la plupart des cas, vous recevez, dans le cadre d’un leasing, des factures périodiques sur lesquelles la TVA est portée en compte. Selon votre statut TVA, le type d’objet et l’utilisation professionnelle, vous pouvez récupérer cette TVA intégralement, partiellement ou parfois pas du tout. Dans cet article, nous expliquons comment fonctionne la TVA sur les factures mensuelles, les acomptes et l’option d’achat à la fin du contrat.

TVA sur la facture mensuelle de leasing

Dans le cadre d’un contrat de leasing, vous payez généralement une redevance de leasing mensuelle. Sur cette facture mensuelle, la TVA est généralement portée en compte. Pour les entreprises assujetties à la TVA, cette TVA est en principe récupérable, pour autant que le véhicule, la machine ou le bien d’équipement soit utilisé pour des activités ouvrant droit à la déduction de la TVA.

Cela semble simple, mais en pratique, la déductibilité dépend de l’utilisation concrète. Pour les machines ou le matériel professionnel utilisé exclusivement à des fins professionnelles, la situation est souvent différente de celle des voitures particulières qui peuvent également être utilisées à titre privé.

Pour les voitures particulières, une limitation spécifique s’applique en Belgique. La déduction de la TVA est déterminée en fonction de l’utilisation professionnelle, avec un maximum de 50 %. Même lorsqu’une voiture est principalement utilisée à des fins professionnelles, cette limitation reste donc un point d’attention.

TVA sur un acompte ou une première facture majorée

Dans le cadre d’un leasing, on travaille parfois avec un acompte ou un premier paiement majoré. Vous payez ce montant au début du contrat et il réduit souvent le montant mensuel du leasing.

La TVA peut également être portée en compte sur cet acompte ou cette première facture majorée. Le traitement TVA suit, dans les grandes lignes, la même logique que pour les factures mensuelles. Si l’objet est destiné à un usage professionnel et que vous avez droit à la déduction de la TVA, la TVA sur l’acompte peut en principe également être récupérée en tout ou en partie.

Pour les entrepreneurs, c’est surtout important pour la trésorerie. Un acompte peut réduire le montant mensuel, mais au début, vous payez bien un montant plus élevé TVA comprise. LeaseBroker constate dans la pratique que les entrepreneurs ont tout intérêt à en tenir compte à l’avance dans leur planification financière, afin que la première facture ne constitue pas une surprise.

TVA et type d’investissement

Tous les objets de leasing ne sont pas considérés de la même manière. L’impact TVA peut varier selon que vous financez une voiture particulière, une camionnette, un camion, une machine ou du matériel informatique.

Tenez surtout compte des points suivants :

pour les voitures particulières, la déduction de la TVA est généralement limitée en fonction de l’utilisation professionnelle, avec un maximum de 50 %

pour les machines et le matériel professionnel, la déduction de la TVA peut être plus large lorsque l’utilisation est entièrement professionnelle

en cas d’utilisation mixte, vous devez tenir compte de l’utilisation professionnelle réelle

pour les activités exemptées, le droit à la déduction de la TVA peut être limité ou inexistant

la récupération de la TVA n’est pas la même chose que la déduction fiscale des frais à l’impôt des personnes physiques ou à l’impôt des sociétés

C’est précisément pourquoi il est important de ne pas regarder uniquement le taux de leasing, mais aussi les conséquences en matière de TVA par type d’investissement.

Qu’en est-il de la TVA sur l’option d’achat ?

Dans certains contrats de leasing, vous avez la possibilité, à la fin de la durée, de reprendre le véhicule ou la machine. Cela se fait généralement à une valeur résiduelle ou un prix de reprise déterminé à l’avance.

Lorsque vous exercez cette option d’achat, une nouvelle facture peut suivre. De la TVA peut être due sur cette facture, selon la structure du contrat et le type d’objet. Ici aussi, l’éventuelle déduction de la TVA dépend de votre statut TVA et de l’utilisation de l’objet au sein de votre entreprise.

Pour les entrepreneurs, c’est un point important. Une faible mensualité peut sembler intéressante, mais l’option d’achat à la fin peut encore jouer un rôle financier. Ne regardez donc pas uniquement ce que vous payez chaque mois, mais aussi ce qui se passe lorsque vous souhaitez conserver l’objet.

Pourquoi la planification TVA est importante en leasing

La TVA a un impact direct sur vos liquidités. Même lorsque la TVA est récupérable par la suite, vous devez souvent d’abord en payer le montant. Cela vaut pour les factures mensuelles, mais certainement aussi pour un acompte ou une option d’achat.

Il est donc judicieux d’examiner à l’avance comment se déroule la facturation et quelle partie de la TVA vous pouvez effectivement récupérer. Vous obtenez ainsi une image plus réaliste du coût total de votre contrat de leasing.

Un bon choix de leasing ne porte donc pas uniquement sur le montant mensuel le plus bas. Il tient aussi compte de la TVA, de la trésorerie, de la durée, de la valeur résiduelle et de l’utilisation de l’objet au sein de votre entreprise.

Questions fréquentes sur le leasing et la TVA

Puis-je récupérer la TVA sur mes factures de leasing ?
Cela dépend de votre statut TVA et de l’utilisation du véhicule ou de la machine. En cas d’utilisation professionnelle, la déduction de la TVA est souvent possible, mais une limitation s’applique aux voitures particulières.

La TVA sur un acompte est-elle également déductible ?
Dans de nombreux cas, la TVA sur l’acompte suit les mêmes règles que la TVA sur les factures mensuelles de leasing. La déduction dépend donc de l’utilisation et de votre droit à la déduction de la TVA.

La récupération de la TVA est-elle la même chose que la déductibilité fiscale ?
Non. La récupération de la TVA concerne la déclaration TVA. La déductibilité fiscale concerne le coût dans votre impôt des personnes physiques ou votre impôt des sociétés. Ce sont deux choses distinctes.

Dois-je payer la TVA sur l’option d’achat ?
C’est possible, selon le contrat et la manière dont la reprise est facturée. Faites vérifier cela à l’avance afin de savoir quel coût vous pouvez attendre à la fin.

Faites examiner votre structure de leasing à l’avance

Vous voulez connaître l’impact TVA d’un contrat de leasing pour votre véhicule, votre machine ou votre bien d’équipement ? Chez LeaseBroker, nous examinons avec vous non seulement le montant mensuel, mais aussi la structure financière plus large de votre solution de leasing.

N’hésitez pas à nous contacter via info@lease-broker.com ou à nous appeler au 0800 21 039. Nos experts vous aident à choisir une formule de leasing adaptée à vos projets, à votre trésorerie et à vos points d’attention fiscaux.