Qui, en tant qu’entrepreneur, prend en leasing un véhicule, une machine ou un autre bien d’exploitation, regarde souvent d’abord le montant mensuel. Pourtant, le traitement de la TVA est aussi important. La TVA sur le leasing a en effet un impact sur votre trésorerie, votre comptabilité et le coût réel de votre investissement.

Dans la plupart des cas, vous recevez en leasing des factures périodiques sur lesquelles la TVA est portée en compte. Selon votre statut TVA, le type d’objet et l’usage professionnel, vous pouvez récupérer cette TVA entièrement, partiellement ou parfois pas du tout. Dans cet article, nous expliquons comment fonctionne la TVA sur les factures mensuelles, les acomptes et l’option de reprise en fin de contrat.

TVA sur la facture de leasing mensuelle

Dans un contrat de leasing, vous payez généralement chaque mois une redevance de leasing. Sur cette facture mensuelle, la TVA est habituellement portée en compte. Pour les entreprises assujetties à la TVA, cette TVA est en principe récupérable, dans la mesure où le véhicule, la machine ou le bien d’exploitation est utilisé pour des activités ouvrant droit à la déduction de TVA.

Cela semble simple, mais dans la pratique la déductibilité dépend de l’usage concret. Pour des machines ou du matériel professionnel utilisé exclusivement à des fins professionnelles, la situation est souvent différente de celle des voitures particulières qui peuvent aussi être utilisées à titre privé.

Pour les voitures particulières, une limitation spécifique s’applique en Belgique. La déduction de TVA est déterminée selon l’usage professionnel, avec un maximum de 50%. Même lorsqu’une voiture est principalement utilisée professionnellement, cette limitation reste donc un point d’attention.

TVA sur un acompte ou une première facture majorée

En leasing, on travaille parfois avec un acompte ou un premier paiement majoré. Vous payez ce montant au démarrage du contrat et il abaisse souvent le montant de leasing mensuel.

Sur cet acompte ou cette première facture majorée, la TVA peut aussi être portée en compte. Le traitement TVA suit grosso modo la même logique que pour les factures mensuelles. Si l’objet est destiné à un usage professionnel et que vous avez droit à la déduction de TVA, la TVA sur l’acompte peut en principe aussi être récupérée en tout ou en partie.

Pour les entrepreneurs, c’est surtout important pour la trésorerie. Un acompte peut baisser le montant mensuel, mais vous payez au démarrage un montant plus élevé, TVA comprise. LeaseBroker constate dans la pratique que les entrepreneurs ont tout intérêt à intégrer cela à l’avance dans leur planification financière, pour que la première facture ne soit pas une surprise.

TVA et type d’investissement

Tous les objets de leasing ne sont pas regardés de la même façon. L’impact TVA peut différer selon que vous financez une voiture particulière, une camionnette, un camion, une machine ou du matériel IT.

Tenez surtout compte de ces points :

pour les voitures particulières, la déduction de TVA est généralement limitée selon l’usage professionnel, avec un maximum de 50%

pour les machines et le matériel professionnel, la déduction de TVA peut être plus large lorsque l’usage est entièrement professionnel

en cas d’usage mixte, vous devez tenir compte de l’usage professionnel réel

en cas d’activités exonérées, le droit à la déduction de TVA peut être limité ou absent

la récupération de TVA n’est pas la même chose que la déduction fiscale des charges à l’impôt des personnes ou des sociétés

C’est précisément pour cela qu’il est important de ne pas regarder seulement le tarif de leasing, mais aussi les conséquences TVA par type d’investissement.

Quid de la TVA sur l’option de reprise ?

Dans certains contrats de leasing, vous avez en fin de durée la possibilité de reprendre le véhicule ou la machine. Cela se fait généralement contre une valeur résiduelle ou un prix de reprise déterminé à l’avance.

Lorsque vous levez cette option de reprise, une nouvelle facture peut suivre. Sur cette facture, la TVA peut être due, selon la structure du contrat et le type d’objet. Ici aussi, l’éventuelle déduction de TVA dépend de votre statut TVA et de l’usage de l’objet dans votre entreprise.

Pour les entrepreneurs, c’est un point important. Une charge mensuelle basse peut sembler intéressante, mais l’option de reprise en fin de contrat peut encore jouer financièrement. Ne regardez donc pas seulement ce que vous payez chaque mois, mais aussi ce qui se passe lorsque vous voulez conserver l’objet.

Pourquoi la planification TVA est importante en leasing

La TVA a un impact direct sur votre liquidité. Même lorsque la TVA est récupérable plus tard, vous devez souvent d’abord payer le montant. Cela vaut pour les factures mensuelles, mais certainement aussi pour un acompte ou une option de reprise.

Il est donc prudent d’examiner à l’avance comment se déroule la facturation et quelle part de la TVA vous pouvez effectivement récupérer. Vous obtenez ainsi une image plus réaliste du coût total de votre contrat de leasing.

Un bon choix de leasing ne porte donc pas seulement sur le montant mensuel le plus bas. Il tient aussi compte de la TVA, de la trésorerie, de la durée, de la valeur résiduelle et de l’usage de l’objet dans votre entreprise.

Questions fréquentes sur le leasing et la TVA

Puis-je récupérer la TVA sur mes factures de leasing ?
Cela dépend de votre statut TVA et de l’usage du véhicule ou de la machine. En usage professionnel, la déduction de TVA est souvent possible, mais pour les voitures particulières une limitation s’applique.

La TVA sur un acompte est-elle aussi déductible ?
Dans beaucoup de cas, la TVA sur l’acompte suit les mêmes règles que la TVA sur les factures de leasing mensuelles. La déduction dépend donc de l’usage et de votre droit à la déduction de TVA.

La récupération de TVA est-elle la même chose que la déductibilité fiscale ?
Non. La récupération de TVA concerne la déclaration TVA. La déductibilité fiscale concerne la charge dans votre impôt des personnes physiques ou votre impôt des sociétés. Ce sont deux choses distinctes.

Dois-je payer de la TVA sur l’option de reprise ?
C’est possible, selon le contrat et la façon dont la reprise est facturée. Faites-le vérifier à l’avance pour savoir quel coût vous pouvez attendre à la fin.

Faites examiner votre structure de leasing à l’avance

Vous voulez savoir quel est l’impact TVA d’un contrat de leasing pour votre véhicule, machine ou bien d’exploitation ? Chez LeaseBroker, nous examinons avec vous non seulement le montant mensuel, mais aussi la structure financière plus large de votre solution de leasing.

N’hésitez pas à nous contacter via info@lease-broker.com ou à nous appeler au 0800 21 039. Nos experts vous aident à choisir une formule de leasing qui correspond à vos projets, à votre trésorerie et à vos points d’attention fiscaux.